SEDATIF P.C.
Présentation de la marque SEDATIF P.C.
Déposée le 4 mars 1988 par CHAVANON Michel Henri, CHAVANON Jean-Paul, CHAVANON Pierre-Yves Benoit, CHAVANON Jean-Marie Thierry François, CHAVANON Gildas Paul François, CHAVANON Erik Jacques Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEDATIF P.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SEDATIF P.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SEDATIF P.C. arrivera à expiration en date du 4 mars 2028.
CHAVANON Michel Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2007 n°2352728 - Publication au BOPI 2007-10-09
Inscription le 13 février 1991 - Transmission de propriété n°51539 - Publication au BOPI 1991-02-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31
Inscription le 15 mai 2001 - Concession de licence n°323665 - Publication au BOPI 2001-05-15
Inscription le 4 mai 2000 - Changement d'adresse n°300182 - Publication au BOPI 2000-05-04
Renouvellement sans limitation n°2102738 - Publication au BOPI 1998-03
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498384 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Inscription le 2 décembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°613706 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Inscription le 2 décembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°613707 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Inscription le 2 décembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°613705 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2017 n°2665832 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-05